Le règlement intérieur IFND s'applique à tous les apprenants, en présentiel et en distanciel, conformément aux dispositions légales en vigueur. Il encadre les conditions de formation, la discipline et la sécurité.
- Champ d'application : règles applicables à l'ensemble des stagiaires pendant toute la durée de la formation.
- Hygiène et sécurité : respect obligatoire des consignes de prévention, de sécurité et des procédures d'urgence.
- Discipline générale : assiduité, ponctualité, comportement respectueux et usage pédagogique des outils mis à disposition.
- Traçabilité : émargement et justificatifs administratifs requis selon les modalités de la session.
- Mesures disciplinaires : procédure graduée (avertissement, exclusion temporaire ou définitive) dans le respect du contradictoire.
- Formation à distance : obligations spécifiques liées à l'environnement numérique, à la confidentialité et au bon usage de la plateforme.
- Cadre légal : le règlement intérieur complet fait foi et précise l'ensemble des obligations et droits de chaque partie.
